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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURO-SOL
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TRAITSOL ESPACES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAITSOL ESPACES
EURO-SOL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98737880
Date de dépôt :
19/06/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2008

Présentation de la marque TRAITSOL ESPACES

Déposée le 19 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) EURO-SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRAITSOL ESPACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO-SOL domicilié(e) Z.I. de la Vigne aux Loups, Avenue Arago, 91380 CHILLY MAZARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 129 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque TRAITSOL ESPACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITSOL ESPACES est expirée depuis le 19 juin 2008.

EURO-SOL a également déposé les autres marques suivantes : TRAITMARBRE , VOILA , AGRESSOR


EURO-SOL (Société Anonyme) - Z.I. de la Vigne aux Loups, Avenue Arago, 91380 CHILLY MAZARIN - France - SIREN 395129554


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341361 - Publication au BOPI 2002-02-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Désodorisants autres qu'à usage personnel.